Il est possible de remplacer le moteur de votre véhicule si celui-ci est endommagé et que le moteur ou certaines de ses pièces ne sont plus disponibles. Lorsque que le constructeur n’existe plus, l’autorité régionale compétente doit attester ce changement. La procédure suivante s'applique lors du remplacement du moteur de tous types de véhicules.
Les règles à respecter en cas de remplacement du moteur sont les suivantes :
- Le type de carburant doit rester identique
- Le nombre de cylindres doit rester identique
- Le mode d'alimentation doit rester identique (carburateur, injection...)
- L’ajout d’un turbo et/ou d’un compresseur est interdite s’ils n’ont pas été présent sur le moteur d’origine
- Une modification de la cylindrée et/ou de la puissance est autorisée selon les tolérances suivantes :
- Tolérance sur la cylindrée :
- Limite supérieure : cylindrée d’origine x 1.2 (ou maximum +20%)
- Limite inférieure : aucune limite
- Tolérance sur la puissance :
- Limite supérieure : puissance d’origine x 1.2 (ou maximum + 20%)
- Limite inférieure : aucune limite
- Tolérance sur la cylindrée :
- La marque du moteur de remplacement ne doit pas être identique à celui du moteur d’origine.
Attestation de remplacement du moteur
Selon la date de mise en circulation du véhicule, les démarches pour obtenir une attestation de remplacement du moteur varient.
Mise en circulation avant le 15 juin 1968 ou immatriculé comme ancêtre : l’attestation peut être délivré par la personne qui effectue la transformation. Les données nécessaires à reprendre sur l’attestation sont les suivantes :
- Marque, type usine, dénomination commerciale et numéro de châssis du véhicule
- Marque, numéro d’identification et carburant du moteur de remplacement
- La cylindrée et la puissance du moteur d’origine
- La cylindrée et la puissance du moteur de remplacement
- Nom, adresse et signature de la personne qui a effectué le remplacement
Bruxelles Mobilité peut également délivrer une attestation de remplacement du moteur pour peu qu’une demande soit envoyé à homologation@sprb.brussels avec les informations reprises ci-avant et fournie par la personne qui effectué la transformation plus une copie du certificat d’immatriculation et/ou d’une fiche technique délivrée par le constructeur, via son mandataire ou importateur, ou par la Fédération Belge des Véhicules Ancêtres.
Mise en circulation après le 15 juin 1968 et pas immatriculé comme ancêtre : le remplacement du moteur n'est possible qu'après approbation du mandataire du constructeur ou de son importateur si la puissance et/ou la cylindrée sont modifiées. Le constructeur doit faire une demande auprès de notre administration.
Modification du certificat d'immatriculation
Une fois le moteur remplacé et le certificat de changement obtenu, le certificat d’immatriculation doit être modifié. La modification du certificat d’immatriculation se fait par le renvoi à la DIV du :
- Certificat d’immatriculation actuel
- Formulaire rose de "demande d'immatriculation" complété en case X10 de la mention « Remplacement du moteur »
- Vignette d'assurance
- Une copie du certificat de remplacement du moteur
Si le propriétaire du certificat d'immatriculation reste le même, le formulaire ne doit pas être visé par le contrôle technique. Si le propriétaire change, le cachet du contrôle technique doit être apposée sur la demande d'immatriculation.
Usage du véhicule sur la voie publique
Lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique, l’attestation original de remplacement du moteur ainsi que le certificat de conformité (le cas échéant) doivent être présents dans le véhicule. En cas de revente éventuelle, l’attestation et le certificat doivent être transmis à l'acheteur.