Remplacement du moteur pour un véhicule ancêtre

Il est possible de remplacer le moteur de votre véhicule. La procédure suivante s'applique lors du remplacement du moteur pour un véhicule, un véhicule à double usage ou un minibus :

Règles à respecter en cas de remplacement du moteur :

  • Le type de carburant doit rester identique 
  • Le nombre de cylindres doit rester identique 
  • Le mode d'alimentation doit rester identique (carburateur, injection...) 
  • On ne peut pas rajouter un turbo 
  • On peut accepter une tolérance sur la cylindrée et/ou puissance :
    • Tolérance sur la cylindrée :
      • Limite supérieure :  cylindrée d’origine x 1.2 (ou maximum  +20%)
      • Limite inférieure :  aucune limite
    • Tolérance sur la puissance (si elle est connue) :
      • Limite supérieure : puissance d’origine x 1.2 (ou maximum  + 20%)
      • Limite inférieure :  aucune limite
  • La marque du moteur ne doit pas être identique à celui du moteur de remplacement

Certificat de remplacement du moteur

Selon la date de mise en circulation du véhicule, les démarches pour obtenir un certificat de remplacement varient.

Mise en circulation avant le 15 juin 1968 ou immatriculé comme ancêtre : le certificat peut être délivré par la personne qui effectue la transformation. Les données nécessaires sont :

  • Marque, type et numéro de châssis du véhicule 
  • Marque, type et carburant du moteur de remplacement 
  • La cylindrée et la puissance du moteur d’origine 
  • La cylindrée et la puissance du moteur de remplacement 
  • Nom, adresse et signature de la personne effectuant le remplacement

Mise en circulation après le 14 juin 1968 et pas immatriculé comme ancêtre : le remplacement du moteur n'est possible qu'après approbation par le mandataire du constructeur du véhicule. Le constructeur doit faire une demande auprès de notre administration.

Modification du certificat d'immatriculation

Le certificat d’immatriculation peut être modifié par l’envoi du certificat d’immatriculation avec le formulaire rose de "demande d'immatriculation" et la vignette d'assurance. Joignez une copie du certificat de remplacement du moteur. Envoyez l’ensemble des documents à la DIV - rue du Progrès 56 - 1210 Bruxelles

Mentionnez en case X10 sur le formulaire de demande d’immatriculation qu'il s'agit d'un remplacement du moteur.

Si le propriétaire du certificat d'immatriculation reste le même, le formulaire ne doit pas être visé par le contrôle technique. Si le propriétaire change, une vignette du contrôle technique doit être apposée sur la demande d'immatriculation.

Utilisation du véhicule sur la voie publique

Lorsque le véhicule est utilisé sur la voie publique, l’attestation original de remplacement du moteur ainsi que le certificat de conformité (le cas échéant) doivent être présents dans le véhicule. En cas de vente éventuelle, l’attestation et le certificat seront transférés à l'acheteur.