Conditions d'utilisation

L'utilisation des informations contenues sur ce site est autorisée et même encouragée pour autant qu'il soit fait mention de Bruxelles Mobilité ou, en fonction de l'information, du partenaire concerné en tant que source et que les conditions d'utilisation énumérées ci-dessous soient respectées.

Bruxelles Mobilité, en collaboration avec ses partenaires, veille à ce que les informations contenues sur le présent portail soient les plus correctes et les plus à jour possible. Il ne peut toutefois être tenu pour responsable des éventuelles erreurs qui s'y trouveraient.

Bruxelles Mobilité tente d'assurer une disponibilité maximale et continue du portail. Celui-ci n'est cependant pas à l'abri d'une défaillance technique. Bruxelles Mobilité décline donc toute responsabilité en cas d'indisponibilité du site, quelle que soit la durée de celle-ci.

Si vous constatez une erreur, n'hésitez pas à contacter Bruxelles Mobilité.

Ce site internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ainsi que des renvois à d'autres sources d'information. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. Bruxelles Mobilité ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent. Il ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité et/ou au caractère exhaustif de ces informations.

Bruxelles Mobilité décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le site.

Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le présent site, nous vous invitons à prendre d'abord contact avec Bruxelles Mobilité, qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.

Protection des données à caractère personnel

Les données reçues dans le cadre d'une demande d'information sont conservées par Bruxelles Mobilité mais servent uniquement à répondre à la demande d'informations qui a été introduite.

Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard du traitement de données à caractère personnel, vous avez le droit de consulter et, si nécessaire, de faire rectifier les données en question. Vous devez pour ce faire prendre contact avec Bruxelles Mobilité.

Droits de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins, vous avez le droit de télécharger et de reproduire les informations figurant sur ce site pour votre usage personnel.

Bruxelles Mobilité se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations qui y sont mises à disposition, notamment les photographies et les cartes.

Certains documents mis en téléchargement sont la propriété d'institutions partenaires. Pour les conditions d'utilisation de ces documents, nous vous renvoyons aux dispositions reprises sur les sites partenaires concernés.

Nous attirons votre attention sur le fait que les marques et logos qui sont utilisés sur notre site le sont avec l'accord de leurs propriétaires. Ceux-ci peuvent être protégés par des droits de propriétés. Par conséquent ils ne peuvent être utilisés sans l'accord de ceux-ci.