En raison de circonstances différentes, telles que le vol ou la perte, il peut être nécessaire de demander un duplicata. Selon le type de certificat ou d'attestation, la procédure diffère légèrement.
Il vous est possible de demander les duplicatas suivants à Bruxelles Mobilité :
- Certificat de validation
- Certificat de conformité – PVA
- Certificat d’agrément individuel
- PVD
Certificate de validation
Un duplicata du certificat de validation peut être demandé via homologation@sprb.brussels.
Joignez les documents suivants à la demande :
- Copie recto-verso de la carte d'identité
- Copie du certificat d'immatriculation ou de l’attestation de perte ou de vol du certificat d’immatriculation délivrée par la police
- Attestation de perte ou de vol du certificat de validation (COC) délivrée par la police
- Photographie de la plaquette/auto-collant d'identification du véhicule indiquant la marque, le type, le numéro de châssis et le numéro d'homologation du véhicule
- Photographie du numéro de châssis
Notre service ne traite que les demandes payées, c'est pourquoi nous envoyons une invitation de paiement au demandeur dans les plus brefs délais. A partir du moment où le paiement est reçu, le dossier sera traité dans les meilleurs délais.
Certificat de conformité - PVA
En cas de perte de ce certificat, le constructeur du véhicule en délivrera un duplicata. Seul le fabricant est autorisé à le faire.
Si le constructeur du véhicule n'existe plus, un duplicata peut être demandé à notre service. Une telle demande peut être faite en envoyant les documents suivants à homologation@sprb.brussels :
- Attestation de perte ou de vol du certificat de conformité individuel
- Copie recto-verso de votre carte d'identité
- Photographie du numéro de châssis
- Copie du certificat d'immatriculation ou de l’attestation de perte du certificat d’immatriculation délivrée par la police
- Adresse du demandeur
- Preuve de la cessation des activités du constructeur ou preuve de l’incapacité du constructeur à délivrer le certificat
Notre service ne traite que les demandes payées, c'est pourquoi nous envoyons une invitation de paiement au demandeur dans les plus brefs délais. A partir du moment où le paiement est reçu, le dossier sera traité dans les meilleurs.
Certificat d'agrément individuel
En cas de perte d'un certificat de conformité individuel, un duplicata du certificat original peut être délivré par l'autorité compétente. Si le certificat avait été délivré par le Gouvernement fédéral avant la réforme de l'État de 2015, les trois régions peuvent en délivrer un duplicata.
Si le certificat original a été délivré par Bruxelles Mobilité, une demande peut être faite via homologation@sprb.brussels. Veuillez joindre les documents suivants :
- Attestation de perte ou de vol du certificat de conformité individuel ;
- Copie recto-verso de votre carte d'identité ;
- Photographie du numéro de châssis ;
- Copie du certificat d'immatriculation ou de l’attestation de perte ou de vol du certificat d’immatriculation délivrée par la police ;
- Adresse du demandeur.
Notre service ne traite que les demandes payées, c'est pourquoi nous envoyons une invitation de paiement au demandeur dans les plus brefs délais. A partir du moment où le paiement est reçu, le dossier sera traité dans les meilleurs.
PVD
En cas de perte d’un procès-verbal de dénomination, le constructeur du véhicule en délivrera un duplicata. Seul le constructeur est autorisé à le faire.
Si le constructeur du véhicule n'existe plus, un duplicata peut être demandé à notre service. Une telle demande peut se faire en envoyant les documents suivants à homologation@sprb.brussels:
- Attestation de perte ou de vol du certificat d'agrément individuel ;
- Copie recto-verso de votre carte d'identité ;
- Photographie du numéro de châssis ;
- Copie du certificat d'immatriculation ou de l’attestation de perte ou de vol du certificat d’immatriculation délivrée par la police ;
- Adresse du demandeur ;
- Preuve de la cessation des activités du constructeur ou preuve de l’incapacité du constructeur à délivrer le certificat.
Notre service ne traite que les demandes payées, c'est pourquoi nous envoyons une invitation de paiement au demandeur dans les plus brefs délais. A partir du moment où le paiement est reçu, le dossier sera traité dans les meilleurs.