Les véhicules de toutes les catégories, à l'exception de la catégorie L (voir page catégorie L), peuvent être homologués au moyen d'une procédure appelé "cas isolé" s'ils remplissent les conditions suivantes :
- Véhicule sans COC européen ou sans certificat d'homologation belge non immatriculé dans un autre État membre
- Les véhicules importés d'un pays de l'Espace économique européen et de la Suisse pour lesquels la validation ne peut être réalisée en raison de non-conformité
- Véhicules transformés déjà immatriculés et en possession d'un COC européen ou d'un certificat d'homologation belge. Il s'agit de véhicules qui n'ont pas été homologués conformément à la directive 2007/46/UE ou 858/2018/UE. Il existe une date maximale spécifique de mise en service différente pour chaque catégorie de véhicule
Attention, les véhicules suivants ne peuvent pas suivre cette procédure :
- Les véhicules mis en service avant le 15 juin 1968
- Les véhicules immatriculés sous la plaque d'immatriculation oldtimer
Pour entamer la procédure, prenez rendez-vous avec l'un des centres de contrôle technique agréés de la Région de Bruxelles-Capitale.
Documents obligatoires
Pour ouvrir un dossier, certains documents obligatoires sont requis. Les documents suivants doivent être présentés aux centres de contrôle technique :
- Certificat d'immatriculation et/ou homologation du pays d'origine
- Facture d'achat
- A la demande de l’autorité, un rapport d’essai ou un certificat de réception du constructeur/importateur/mandateur lié aux normes d’émission peut être requis
Transformation ou modification du véhicule
Certains documents supplémentaires sont requis lors de la transformation ou de la modification du véhicule :
- Accord ou attestation du fabricant
- Si nécessaire, les pièces justificatives réglementaires des éléments qui ont été modifiés ou ajoutés ;
- Certificat de réception UE ou rapport d'essai du constructeur
- Rapport d'essai d'un laboratoire accrédité ;
- Par exemple, conversion en cabine double, preuves de la présence de sièges
- Instructions de montage ou instructions pour les composants ou entités techniques ajoutés
- Si nécessaire, description détaillée des modifications ou ajouts éventuels apportés au véhicule par le carrossier
- Plan détaillé en fonction de la transformation
Documents complémentaires
Véhicules hors Union européenne
- Un ou plusieurs documents officiels du constructeur capables de fournir les données techniques nécessaires à la procédure d'immatriculation du véhicule ;
- La liste des dispositions réglementaires ou des normes équivalentes auxquelles le véhicule est conforme, signée par le constructeur .
Selon le type d'homologation
- Si le véhicule provient des États-Unis ou du Canada, un certificat CARFAX, à demander via www.carfax.eu/fr
- Si nécessaire, une attestation de refrappe du numéro de châssis ;
- Si nécessaire, des rapports d'essais d'un laboratoire accrédité ;
- S'il s'agit d'un déménagement : certificat de domiciliation (ou ambassade) .
Véhicules en provenance du Royaume-Uni
Les véhicules dotés d’un numéro d’homologation européen peuvent être immatriculés en Belgique sans aucun problème.
Depuis le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni ne fait plus partie de l’Union européenne. Les procédures d’homologation pour les véhicules importés sans numéro d’homologation européen en provenance du Royaume-Uni ont donc été adaptées. Les véhicules immatriculés pour la première fois avant le 1er janvier 2021 peuvent toujours être immatriculés après une procédure de validation ; les véhicules immatriculés pour la première fois après le 1er janvier 2021 seront immatriculés par le biais de la réception individuelle.
Si les véhicules anglais n'ont pas de certificat d'immatriculation conforme à la directive 199/37/CE, le véhicule doit être muni des documents suivants :
- Certificat de patrimoine avec les spécifications techniques. Les demandes sont faites via le site web au cas où il n'y aurait plus de représentant officiel du véhicule (https://www.britishmotormuseum.co.uk/archive/heritage-certificates)
- Certificat de l'organisme pour les véhicules de loisirs CRIS, les demandes sont faites via https://www.cris.co.uk/cris-check/
- Un ou plusieurs documents officiels du constructeur capables de fournir les données techniques nécessaires pour effectuer l'immatriculation du véhicule
- Catégorie O2 : certificat du constructeur avant la première mise en service
Véhicules américains
Les véhicules américains ne répondent pas aux normes Euro. Selon la situation, il est possible que le véhicule ne puisse pas être homologué et donc immatriculé.
Les émissions des véhicules américains sont déterminées d'une manière différente que dans l'Union européenne. Lors de l'importation d'un véhicule américain, la date de la première immatriculation est déterminante dans la procédure d'homologation du véhicule. Pour la catégorie M (transport de passagers), tous les véhicules doivent être conformes à un minimum de EURO 4 ou aux California Level à partir de la date d’immatriculation du 01/01/2006. Le constructeur peut fournir une déclaration de conformité à une certaine norme EURO ou California Level. Pour la catégorie N, la même exigence s'applique, mais avec une date d’immatriculation au 01/01/2007.